Mentions légales

• Informations légales

• 1) Ce site est édité par ISOA, SAS sise 2 rue Alfred NOBEL, ZAE Le Landry 2, 24 759 BOULAZAC, au capital de 1.000.000 €, immatriculée au RCS de Périgueux sous le numéro B 410 254 601, qui déclare être propriétaire de ce site internet.
  SIREN : 410 254 601
  Numéro de TVA intracommunautaire: FR 73 410254601

  2) Le directeur de la publication de ce site internet est Salvatore Di Leone, en qualité de Président.

  3) Ce site est hébergé par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix, France, 08.203.203.63

  4) Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification, d'opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, veuillez nous en informer en remplissant le formulaire de la rubrique Contact.

• Utilisation du site internet

• Tout utilisateur du présent site, et de par cette seule utilisation, est réputé accepter les présentes conditions d'utilisation et convient d'agir conformément à celles-ci.

• Respect des droits de propriété intellectuelle

• Ce site internet, les éléments (photos, textes, architecture, supports graphiques, sonores ou vidéos...) et les informations qu'il contient sont protégés par des droits de propriété intellectuelle au bénéfice d'ISOA.

  Les marques du groupe ISOA figurant sur le présent site internet sont des marques déposées, propriétés du groupe ISOA ou de ses filiales.

  Conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, la reproduction par quelque procédé que ce soit, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation expresse et préalable d'ISOA (v. coordonnées ci dessus) est strictement interdite.

  Toute représentation, modification, reproduction ou édition de tout ou partie du site ou de son contenu, constituerait notamment une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

  Copyright©2008, ISOA. Tous droits réservés.

• Liens hypertextes

• Les utilisateurs du Site Internet peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du présent site après en avoir informé la société ISOA, qui se réserve le droit de le refuser. Dans ce dernier cas, l'utilisateur concerné devra immédiatement retirer le lien refusé.

• Responsabilité

• Le présent site a pour but de donner à ses utilisateurs des informations et données à caractère général, dépourvue de valeur contractuelle, sur l'activité et les produits du groupe ISOA. Les informations figurant sur le présent site ont un caractère indicatif.

  ISOA se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, les informations présentes sur ce site internet.

  ISOA ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité de ces informations. En particulier, les couleurs des nuanciers présents sur ce site peuvent être différentes des couleurs réelles, selon la marque, la résolution et le réglage de l'écran de l'utilisateur.

  ISOA décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous dommages résultant d'une introduction frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site internet.

  ISOA n'est en aucun cas responsable d'éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit dus à la consultation de ces pages ou à la consultation de pages accessibles par des liens hypertextes présents sur le site internet.

• Loi applicable et juridiction compétente
• Tout difficulté, réclamation, différend ou litige, provenant ou lié(e) aux présentes mentions sera régi(e) par la loi française. Entre professionnels, les tribunaux de Périgueux (24) seront seuls compétents.